91ÉçÇø

Propriété intellectuelle et restrictions d'utilisation du contenu sur 91ÉçÇø

Toutes les informations, textes, statistiques, données, documents, graphiques, logiciels ("Contenu") sur 91ÉçÇø sont protégés par le droit d'auteur © 1999-2025 91ÉçÇø Inc. Le Contenu est protégé par les lois des ɳٲ¹³Ù²õ-±«²Ô¾±²õ et les lois internationales sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Le Contenu sur 91ÉçÇø est publié en temps réel, et vous ne devez en aucun cas modifier, copier, reproduire, republier, encadrer, télécharger vers un tiers, publier, transmettre ou distribuer ce Contenu sauf si cela est expressément prévu sur 91ÉçÇø ou expressément autorisé par écrit par 91ÉçÇø Inc. ou une Filiale.

Sous réserve stricte que vous conserviez le Contenu intact et sous la même forme que présentée sur 91ÉçÇø (y compris, sans limitation, toutes les mentions de droits d'auteur et de marques de commerce), vous pouvez, en utilisant un navigateur Web standard de l'industrie, télécharger et consulter le Contenu pour votre usage personnel.

Vous ne devez pas utiliser le Contenu de manière illégale ou d'une manière qui viole tout droit de 91ÉçÇø Inc. ou d'une Filiale ou qui est interdite par les Conditions d'utilisation.

1. Disposition anti-piratage

   L'accès à 91ÉçÇø est conditionné au respect des règles suivantes :

   • Ne pas restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d'utiliser 91ÉçÇø.
   • Ne pas publier ou transmettre d'informations illégales, menaçantes, abusives, diffamatoires, obscènes, vulgaires, pornographiques, blasphématoires ou indécentes, y compris, sans limitation, toute transmission constituant ou encourageant une infraction pénale, engageant la responsabilité civile ou violant toute loi applicable.
   • Ne pas publier ou transmettre de matériel contenant un virus ou tout autre élément nuisible.
   • Ne pas supprimer les mentions légales, les désignations de propriété ou les étiquettes figurant dans tout fichier téléchargé.
   • Ne pas collecter ou tenter de collecter des informations sur d'autres utilisateurs, y compris des mots de passe, comptes ou autres informations.

   91ÉçÇø Inc. et ses Filiales ne garantissent pas que les logiciels ou autres fichiers accessibles via 91ÉçÇø seront exempts de virus ou d'autres composants nuisibles, ni que 91ÉçÇø sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.

2. Utilisation autorisée et limitations d'utilisation

   Vous pouvez accéder et télécharger le Matériel uniquement pour le visualiser sur votre navigateur Web à des fins personnelles, en conservant toutes les mentions de droits d'auteur et autres notifications. Vous pouvez imprimer une copie unique du Matériel pour votre usage personnel. Toute republication ou distribution du Matériel non explicitement autorisée par cet accord est interdite.

3. Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité

   91ÉçÇø Inc. et ses Filiales s'engagent à maintenir les données d’91ÉçÇø à jour. Cependant, elles ne garantissent ni l'exactitude, ni la fiabilité, ni la performance des informations contenues sur 91ÉçÇø.

   91ÉçÇø Inc. et ses Filiales excluent toute responsabilité pour toute perte ou dommage consécutif lié à l'utilisation d’91ÉçÇø.

   Certains droits conférés par la loi ne peuvent être exclus ("Droits non excluables"). 91ÉçÇø Inc. ne limite pas ces droits, mais exclut toutes les autres garanties implicites.

4. Absence de conseil

   Les informations fournies ne constituent pas des conseils financiers. Vous devez obtenir un avis indépendant avant toute décision financière.

5. ¸éé²õ¾±±ô¾±²¹³Ù¾±´Ç²Ô

   Les Conditions d'utilisation restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par 91ÉçÇø Inc. 91ÉçÇø Inc. peut résilier votre accès à tout moment sans préavis.

6. Liens vers des sites tiers

   91ÉçÇø contient des liens vers des sites tiers. 91ÉçÇø Inc. et ses Filiales ne contrôlent ni ne sont responsables du contenu de ces sites.

7. Droit d'auteur

   Sauf indication contraire, tout le Matériel est protégé par le droit d'auteur. Vous ne disposez d'aucun droit sur ce Matériel en dehors des autorisations accordées par cet accord.

8. Marques de commerce

   Toutes les marques, noms de produits et logos sur 91ÉçÇø sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont protégés par les lois applicables.

9. Utilisation des informations collectées par 91ÉçÇø

   91ÉçÇø Inc. et ses Filiales peuvent collecter et utiliser les informations que vous soumettez lors de votre utilisation d’91ÉçÇø, y compris vos coordonnées et vos habitudes d'utilisation (via des cookies). Les informations sensibles (ex : numéros de carte bancaire) ne sont ni stockées ni divulguées, sauf si nécessaire pour une transaction e-commerce.

10. Droit applicable

    Les lois de l'État du Delaware régissent cet accord. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux du Delaware.

11. Filiales

    Les Filiales sont définies comme l'opérateur désigné d’91ÉçÇø dans chaque pays spécifié :

    • ɳٲ¹³Ù²õ-±«²Ô¾±²õ 91ÉçÇø Inc.
    • U.S.A. ProcurementIQ, une division de 91ÉçÇø, Inc.
    • Australie 91ÉçÇø Pty Ltd
    • Allemagne 91ÉçÇø GmbH
    • Royaume-Uni 91ÉçÇø Ltd